Skip to main content
Nous suivre
LinkedIn
Informations
04 66 38 83 83
Contact
Tarifs
IK
Madelin & PER
Menu
BNCplus
Recherche
Recherche les contenus comportant tous les termes saisis ou des mots approchants. Mettre plusieurs mots entre guillemets (") pour qu'ils soient considérés comme un seul terme. Préfixer un terme par le symbole moins (-) pour l'exclure de la recherche.
Rechercher
Se connecter
S'abonner
Recherche les contenus comportant tous les termes saisis ou des mots approchants. Mettre plusieurs mots entre guillemets (") pour qu'ils soient considérés comme un seul terme. Préfixer un terme par le symbole moins (-) pour l'exclure de la recherche.
Rechercher
Navigation principale
Guide
BNC
Généralités
Qu'est-ce qu'une activité BNC ?
BNC professionnel / non professionnel
Périodes d'imposition (années civiles)
Régime déclaratif spécial (micro-BNC)
Régime de la déclaration contrôlée (déclaration 2035)
Autres régimes déclaratifs
Prélèvement sur les recettes des micro-entrepreneurs (auto-entrepreneurs)
Régime spécial d'imposition des artistes auteurs (traitements et salaires)
Régime spécial d'imposition des agents généraux d'assurances (traitements et salaires)
Voir le sommaire détaillé du Guide Fiscalité BNC
Guide
comptable
Objectifs
Livre journal des recettes
Livre journal des dépenses
Registre des immobilisations et amortissements
Tenue sur un logiciel comptable
Pièces justificatives / Conservation des documents
De la comptabilité à la déclaration 2035 : étapes indispensables
Nomenclature comptable des professions libérales
Voir le sommaire détaillé du Guide comptable
Guide_spécial
2035plus
Généralités
Modalités de souscription
Immobilisations et amortissements
Immobilisations
Amortissements
Plus et moins values professionnelles
Principaux cas
Calcul
Nature / Imposition
Exo petites entreprises (151 septies CGI)
Exo cession activité (< 1M €, 238 quindecies CGI)
Exo cession activité (départ retraite, 151 septies A CGI)
Exo indemnité compensatrice agents d'assurances (départ retraite, 151 septies A CGI)
Abattement 151 septies B PV immobilière long terme
Principaux reports
Principaux étalements
Modalités de détermination du résultat
Option créances-dettes
Régime recettes-dépenses
Situation TVA
Recettes
Recettes imposables
A déduire - Débours
A déduire - Honoraires rétrocédés
Produits financiers
Aides primes et subventions
Recettes accessoires
Indemnités diverses
Dépenses
Dépenses déductibles
Dépenses personnelles
Dépenses mixtes
Loyers et charges locatives
Frais réels de véhicule
Forfait kilométrique BNC
Charges sociales personnelles obligatoires
Charges sociales personnelles facultatives
Toutes les dépenses classées par nature (de Achats à Pertes diverses)
Réintégrations et déductions fiscales diverses
Réintégrations fiscales diverses
Frais d'établissement
Abondement sur l'épargne salariale (PEE, PERCO)
Déductions « médecins conventionnés de secteur 1 »
Exo médecins « zones déficitaires en offre de soins »
Exo zones franches urbaines (ZFU)
Exo zones de revitalisation rurale (ZRR)
Exo zones France ruralités revitalisation (ZFRR)
Abattement « Jeunes artistes de la création plastique »
CESU ou aide financière à soi-même
Chèques vacances à soi-même
Réductions et crédits d'impôts
Réduction d'impôt frais de comptabilité et d'adhésion à une AGA à un OMGA
Crédit d'impôt formation du chef d'entreprise
Crédit d'impôt rénovation énergétique des bâtiments tertiaires (CIRE)
Réduction d'impôt mécénat
Sociétés
Sociétés d'exercice
Sociétés de moyens
Divers
Option pour l'imposition selon un bénéfice moyen (auteurs, artistes, scientifiques, sportifs)
Déclaration des loyers
Reports sur l'annexe 2035E
Cessation d'activité / Décès
Sanctions
Voir le sommaire détaillé du Guide spécial 2035plus
Guide
TVA PL
Généralités
La TVA, comment ça marche ?
Principe d'assujettissement des professionnels libéraux
Début d'activité et TVA
Cessation d'activité et TVA
Exonérations
Soins aux personnes des professions de santé
Cours ou leçons
Prestations de formation professionnelle continue
Services rendus aux membres exonérés par les groupements de moyens (SCM....)
Autres exonérations de TVA
Franchises Petites entreprises
Franchise en base de droit commun
Franchises en base spécifiques (avocats, artistes / auteurs...)
Conséquences / Effets de la franchise
Option en faveur de la TVA
TVA sur les recettes
Base d'imposition
Fait générateur et exigibilité
Taux d'imposition
TVA sur les dépenses
TVA déductible
TVA non déductible
Régularisations applicables aux immobilisations
Régimes déclaratifs
Régime réel normal (CA3)
Régime simplifié d'imposition (acomptes / CA12)
Règles de territorialité
Situation du professionnel libéral prestataire
Situation du professionnel libéral client ou acheteur
Divers
Comptabilisation de la TVA
Retenue de TVA sur droits d'auteur
Sanctions
Voir le sommaire détaillé du Guide TVA Professions libérales
Dossiers
spéciaux
Lois de finances, lois de financement de la sécurité sociale
LF 2025, LFSS 2025
LF 2024, LFSS 2024
LF 2023, LFSS 2023
LF 2022, LFSS 2022
Déclaration 2042 et déclarations sociales
Reports 2042 revenus de 2024
DRI-PAMC revenus de 2024
DRI-TI revenus de 2024
Le régime des associés de SEL en questions
DAS2 Honoraires
DAS2 Honoraires 2025
DAS2 Honoraires 2024
DAS2 Honoraires 2023
Actus_&
analyses
Premium
Outils
pratiques
Réponses
publiées
Poser
une question
Informations
04 66 38 83 83
Contact
Tarifs
IK
Madelin & PER
TVA
- Cessation d'activité et TVA
TVA - Cessation d'activité et TVA