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Revenus de 2023 | Formulaires, outils pratiques, chiffres et délais utiles
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GUIDE COMPTABLE BNC
Le livre journal des recettes
Le livre journal des dépenses
Le registre des immobilisations et amortissements
La tenue sur un logiciel comptable
Les pièces justificatives / La conservation des documents
De la comptabilité à la déclaration 2035 : étapes indispensables
La nomenclature comptable des professions libérales
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Qu'est-ce qu'une activité BNC ?
Les périodes d'imposition (années civiles)
Les BNC professionnels / BNC non professionnels
Les régimes d'imposition des activités BNC
Régime déclaratif spécial (micro-BNC)
Prélèvement sur les recettes des micro-entrepreneurs (auto-entrepreneurs)
Régime de la déclaration contrôlée (déclaration 2035)
Auteurs des œuvres de l'esprit (TS)
Agents généraux d'assurances (TS sur option)
GUIDE SPECIAL 2035PLUS
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Taxe sur la valeur ajoutée
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Entretien et réparations
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Chauffage, eau, gaz, électricité
Honoraires ne constituant pas des rétrocessions
Primes d’assurances
Frais de véhicules
Frais réels
Forfait kilométrique BNC
Forfait carburant (véhicule loués)
Autres frais de déplacements (voyages…)
Charges sociales personnelles obligatoires
Charges sociales personnelles facultatives
Frais de réception, représentation et de congrès
Fourniture de bureau, frais de documentation, correspondance et de téléphone
Frais d’actes et de contentieux
Cotisations syndicales et professionnelles
Autres frais divers de gestion
Frais financiers
Pertes diverses
Les réintégrations fiscales diverses
Les déductions fiscales diverses
Frais d'établissement
Déductions « médecins conventionnés de secteur 1 »
Abondement sur l'épargne salariale (PEE, PERCO)
Exonération médecins « zones déficitaires en offre de soins »
Exonération zones franches urbaines (ZFU)
Exonération zones de revitalisation rurale (ZRR)
Zones
Entreprises créées ou reprises du 1er janvier 2011 au 1er juin 2024
Entreprises créées du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2010
Abattement « Jeunes artistes de la création plastique »
Autres déductions diverses
Les sociétés
Sociétés d'exercice
Sociétés de moyens
Sociétés civiles de moyens
Sociétés interprofessionnelles de soins ambulatoires (SISA)
Les réductions et crédits d'impôts
Réduction d'impôt frais de comptabilité et d'adhésion à une AGA ou à un OMGA
Crédit d'impôt formation du chef d'entreprise
Réduction d'impôt mécénat
Crédit d'impôt rénovation énergétique des bâtiments tertiaires (CIRE)
La cessation d'activité / décès
Qualification de cessation d'activité
Modalités d'imposition
L'option pour l'imposition selon un bénéfice moyen
Les reports sur l'annexe 2035E
La déclaration des loyers
Les sanctions
FICHES TVA PROFESSIONS LIBERALES
La TVA, comment ça marche ?
L'assujettissement des professionnels libéraux
Les activités exonérées
Exonération de TVA des prestations de soins aux personnes des professions de santé
Exonération de TVA des cours ou leçons
Exonération de TVA des prestations de formation professionnelle continue
Autres exonérations de TVA
Exonération de TVA des services rendus aux membres exonérés par les groupements de moyens (SCM....)
La TVA en début d'activité
Les franchises de TVA
Franchise en base de droit commun
Franchises en base spécifiques (avocats, artistes / auteurs...)
Conséquences / Effets
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La TVA sur les recettes
Fait générateur et exigibilité
Base d'imposition
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La TVA sur les cessions d'immobilisations
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Généralités
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Situation du professionnel libéral client ou acheteur
La comptabilisation de la TVA
Le régime simplifié d'imposition (acomptes / CA12)
Le régime réel normal (CA3)
Les particularités professionnelles
Retenue de TVA sur droits d'auteur
La cessation d'activité et la TVA
Les sanctions
OUTILS PRATIQUES
TOUS LES OUTILS PRATIQUES
Remplir la déclaration 2042, la DRI-PAMC et estimer l'assiette des cotisations sociales
Vérifier le plafond d’amortissement applicable à un véhicule de tourisme et simuler le calcul des amortissements et des plus-values
Simuler un abattement Zones Franches Urbaines (ZFU) et renseigner les fiches ZFU et la déclaration 2035
Calculer le plafonnement des charges sociales facultatives (Madelin PER) pour renseigner la 2035 et la 2042
Ventiler les écritures URSSAF de fin d'année
Calculer l'indemnité kilométrique
Déclarer les IJ versées par la CPAM
Calculer l'exonération permanence des soins
Réintégrer les frais de repas pris en raison de l'éloignement du domicile
Calculer l'abattement sur les plus-values immobilières à long terme (article 151 septies B du CGI)
DOSSIERS SPECIAUX 2024
Loi de finances 2024, loi de financement pour la sécurité sociale 2024
Le nouveau régime des associés de SEL en questions
La déclaration DAS2 HONORAIRES Déclaration des sommes versées en 2023
Les reports 2042 et déclarations sociales (DRI-TI, DRI-PAMC) - Revenus de 2023
La déclaration fiscale 2042
Informations générales
Micro-entrepreneur (auto-entrepreneur) ayant opté pour le versement libératoire
PRO | Régime déclaratif spécial (micro-BNC)
PRO | Régime de la déclaration contrôlée (2035)
Autres reports
Revenus non commerciaux non professionnels
BA, BIC, BNC à imposer aux prélèvements sociaux
Charges diverses | Epargne retraite
Réductions et crédits d'impôt
Cas particuliers
La déclaration sociale des praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés (DRI-PAMC)
Informations générales
DRI-PAMC | Bénéficiaires du régime déclaratif spécial (micro-BNC)
DRI-PAMC | Bénéficiaires du régime de la déclaration contrôlée (2035)
La déclaration sociale des revenus des indépendants (DRI-TI)
Informations générales
DRI-TI | Bénéficiaires du régime déclaratif spécial (micro-BNC)
DRI-TI | Bénéficiaires du régime de la déclaration contrôlée (2035)
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CGA du 05/05/2022 au 04/09/2023