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Médecins secteur 1 : précisions utiles sur le choix entre la non-majoration AGA ou OMGA et les déductions spécifiques

BNC
Social
Rédaction Amapl (Silvain Durand)

Quelques précisions sur le choix entre la non-majoration et les déductions spécifiques (3% groupe III) pour les médecins secteur 1 adhérents d’une AGA ou d'un OMGA.

L'abattement du groupe III et déduction de 3 % des médecins de secteur 1

Un médecin secteur 1 adhérent d’une association de gestion agréée (AGA) ou organisme mixte de gestion agréé (OMGA) peut choisir entre :

  • Soit être dispensé de la majoration, mais ne pas bénéficier de la déduction de 3 % et de l'abattement du groupe III.
  • Soit bénéficier de la déduction de 3 % et de l'abattement du groupe III (tableau selon recettes et profession) mais appliquer la majoration.

Compte tenu de la diminution de la majoration (10 % pour les revenus de 2022), certains médecins secteur 1 adhérents d’une AGA ou d’un OMGA ont intérêt à choisir ces abattements spécifiques plutôt que l’absence de majoration. En pratique, il s'agit en général de médecins qui ont des recettes conventionnés importantes par rapport à leur bénéfice.

Pour effectuer ce choix, il convient de réaliser un calcul en comparant le bénéfice majoré après application de ces abattements, avec le bénéfice sans majoration mais sans ces abattements.

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