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Guide comptable BNC
Le guide comptable BNC a pour principal objectif de vous indiquer comment tenir correctement les documents comptables, afin d'être en mesure de satisfaire aux obligations souscrites lors de l'adhésion à un organisme agréé (AGA ou OMGA).
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Bénéfices non commerciaux
Généralités
- Qu'est-ce qu'une activité BNC ?
- Périodes d'imposition (années civiles)
- BNC professionnel / BNC non professionnel
Régimes déclaratifs
- Régime déclaratif spécial (micro-BNC)
- Prélèvement sur les recettes des micro-entrepreneurs (auto-entrepreneurs)
- Régime de la déclaration contrôlée (déclaration 2035)
- Régime spécial d'imposition des artistes auteurs (traitements et salaires)
- Régime spécial d'imposition des agents généraux d'assurances (traitements et salaires)
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GUIDE SPECIAL 2035 PLUS
Modalités de souscription
Immobilisations et Amortissements
Plus et moins values professionnelles
- Principaux cas
- Calcul
- Nature / Modalités d'imposition
- Exonération des plus-values des petites entreprises
- Exonération des plus-values de cession de branche complète d'activité
- Exonération des plus-values de cession d'activité en cas de départ à la retraite
- Exonération des plus-values sur indemnités compensatrices des agents d'assurances
- Abattement sur les plus-values immobilières à long terme
- Principaux reports
- Principaux étalements
Modalités de détermination du résultat
Recettes
- Recettes imposables
- A déduire - Débours
- A déduire - Honoraires rétrocédés
- Produits financiers
- Gains divers | Recettes accessoires
- Gains divers | Aides primes et subventions
- Gains divers | Indemnités
Dépenses
- Dépenses déductibles
- Dépenses personnelles
- Dépenses mixtes
- Achats
- Salaires nets et avantages en nature
- Charges sociales sur salaires
- Taxe sur la valeur ajoutée
- CSG déductible
- Contribution économique territoriale
- Autres impôts et taxes
- Loyers et charges locatives
- Location de matériel et mobilier
- Entretien et réparations
- Personnel intérimaire
- Petit outillage
- Honoraires ne constituant pas des rétrocessions
- Primes d’assurances
- Frais réels de véhicule
- Forfait kilométrique BNC
- Forfait carburant (véhicule loués)
- Autres frais de déplacements (voyages…)
- Charges sociales personnelles obligatoires
- Charges sociales personnelles facultatives
- Frais de réception, représentation et de congrès
- Fourniture de bureau, frais de documentation, correspondance et de téléphone
- Frais d’actes et de contentieux
- Cotisations syndicales et professionnelles
- Autres frais divers de gestion
- Frais financiers
- Pertes diverses
Réintégrations fiscales
Déductions fiscales
- Frais d'établissement
- Déductions « médecins conventionnés de secteur 1 »
- Abondement sur l'épargne salariale (PEE, PERCO)
- Exonération médecins « zones déficitaires en offre de soins »
- Exonération zones franches urbaines (ZFU)
- Exonération zones de revitalisation rurale (ZRR)
- Abattement « Jeunes artistes de la création plastique »
- Autres déductions diverses
Sociétés
Réductions et crédits d'impôts
- Réduction d'impôt frais de comptabilité et d'adhésion à une association agréée (AGA) ou à un organisme mixte de gestion agréé (OMGA)
- Crédit d'impôt formation du chef d'entreprise
- Réduction d'impôt mécénat
- Crédit d'impôt rénovation énergétique des bâtiments tertiaires (CIRE)
Cessation d'activité / Décès
Divers
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Fiches TVA professions libérales
Généralités
Exonérations
- Exonération de TVA des prestations de soins aux personnes des professions de santé
- Exonération de TVA des cours ou leçons
- Exonération de TVA des prestations de formation professionnelle continue
- Autres exonérations de TVA
- Exonération de TVA des services rendus aux membres exonérés par les groupements de moyens (SCM....)
Franchises Petites entreprises
- Franchise en base de droit commun
- Franchises en base spécifiques (avocats, artistes / auteurs...)
- Conséquences / Effets de la franchise
- Option en faveur de la TVA
TVA sur les recettes
TVA sur les dépenses
Règles de territorialité
- Situation du professionnel libéral prestataire
- Situation du professionnel libéral client ou acheteur